15/12/2023
Liste des délibérations du Conseil du 15 décembre 2023
Rapport sur la qualité et le prix de l’eau potable et de l’assainissement pour 2022
Contrat de gestion intégrée et de transition écologique du Bassin de Thau
Mutualisation des services avec la Communauté de Communes de la Vallée de l’Hérault
Engagement de la Commune dans la démarche GEOPARC Terre Hérault
Identification des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables
Admission en non-valeur pour 10560,60 E – Titres irrécouvrables
Autorisation d’investissement 2024
Création des 5 emplois d’agents recenseurs pour la campagne de recensement 2024
Délib 2023-52-07-21 Décision modification n° 3 du Budget Principal
2023-51-07-20 Attribution d’une subvention pour une classe de neige de l’école Jules Ferry
Délib 2023-42-05-11 Indemnités des élus
Délib 2023-53-03-08 Soutien de la Commune au projet de ferme auberge
06/10/2023:
Liste des délibérations du conseil du 6 Octobre 2023
2023-36-07-15 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Hérault
2023-37-07-16 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Hérault
2023-35-07-14 Attribution d’une subvention aux associations caritatives
2023-34-07-13 Attribution d’une subvention à l’association Tigana contre les maladies orphelines
2023-33-07-12 Décision modificative n2 du Budget principal
Liste des délibérations du conseil du 7 août 2023
2023-29-07-10 Attribution d’une subvention à l’association Los Cagarolaïres
2023-28-03-07 Echange de parcelles sans soulte entre la commune et Monsieur PERET
2023-27-03-06 Acquisition à titre gratuit de la parcelle cadastrée AB347
2023-26-03-05 Arrêt du projet de périmètre délimité des abords pour l’église
2023-25-04-03 Modification tableau des effectifs – Suppression de poste
2023-24-07-09 Adhésion et octroi d’aides financières de la commune
09/06/2023 :
Délib 2023-22-05-07 Convention de partenariat
Délib 2023-21-09-01 Fixation des tarifs 2023-2024 des services enfance-jeunesse
Attribution d’une subvention au comité festif
Délib 2023-19-03-04 Déclassement et cession de parcelles
Délib 2023-18-07-07 Décision modificative n1 du budget principal
Délib 2023-17-05-06 Indemnités des conseillers municipaux
Délib 2023-16-05-05 Délégation données au Maire en matière de tarifs
Délib 2023-15-05-04 Convention chambre agriculture marchés producteurs
Délib 2023-14-05-03 Mutulaisation des services
18/04/2023 :
Délib 2023-11_referent déontologue
13/04/2023 :
Liste délibérations du 13 avril 2023
Délib n°2023-03 – 07-01 Adoption du Compte de Gestion 2022
Delib n°2023_07_02 Adoption compte administratif 2022
Délib n°2023-05 – 07-03 Affectation des résultats 2022
Délib n°2023-06 – 07-04 Vote des taux de fiscalité locale 2023
Delib 2023 – 07_ Subventions aux associations
Delib n°2023-08-07-06 Adoption du BP 2023
Délib n°2023-09 – 04-02 Modification du tableau des effectifs